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♯ - Mention légales




Copyright

Commençons par le sérieux...

Le Site de l'approche tissulaire s'adresse à toute personne qui désire s'informer sur l'ostéopathie et l'approche tissulaire. Un premier site Internet consacré à l'approche tissulaire a été imaginé et créé par Pierre Tricot en décembre 1999 avec l'intention de mieux faire connaître l'ostéopathie et l'approche tissulaire. Il a été mis en ligne le 28 décembre 1999.
Ce site a été créé en 2020 avec les autorisations et l’accord de Pierre Tricot après presque 20 ans de collaboration avec lui.

Comme toute publication, le Site de l'approche tissulaire est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. [1]
Toute personne désirant reproduire par quelque moyen que ce soit un document du Site de l'approche tissulaire devrait en faire la demande écrite.
Ainsi, toute reproduction non autorisée est interdite.

En ce qui concerne les documents qui sont reproduits avec autorisation, ils sont également protégés par le Code de la propriété intellectuelle [1] et doivent donc faire l'objet d'une autorisation expresse de leur(s) auteur(s) pour pouvoir être reproduits.
Il en va de même des images et logos reproduits dans le Site de l'Approche tissulaire.
Le logo et les bandeaux ont été déposé auprès de l’Institut national de la proprièté intellectuelle..

Ce site ne collecte aucune information confidentielle.
Toute personne ou tout site Internet cité sur le Site de l'approche tissulaire a la possibilité de faire modifier, rectifier ou supprimer les informations qui le concernent.

Et maintenant, soyons juste réalistes...


1. L'objectif de ce site est justement la diffusion et le partage d'informations...
2. Si on ne veut pas qu'une information circule, soit reprise et utilisée par des tiers, on ne la met pas sur Internet.

Donc les textes seront téléchargés, copiés et passeront de main en main et de boîte électronique en boîte électronique. Et c'est très bien. Internet est fait pour le partage, alors profitons-en.

Il est donc seulement demandé que les sources soient citées et les liens indiqués.
Si un ou des textes devait être utilisés à des fins particulières, cela doit être demandé à Pierre Tricot ou à moi-même.

                    Emmanuel Escalle


[1] - Celui-ci n'autorise, aux termes de l'article L. 122- 5. 2° et 3°a), d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.



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